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Environnement : érosion du littoral et adaptation des politiques d’aménagement

Environnement : érosion du littoral et adaptation des politiques d’aménagement

Publié le : 08/07/2024 08 juillet juil. 07 2024
Source : www.maisondescommunes85.fr
Le décret n° 2024-531 du 10 juin 2024 révise la liste de communes établie par le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 modifié (article L. 321-15 du code de l'environnement)... Lire la suite

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