Qu’est-ce que le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) ?
Publié le :
24/06/2024
24
juin
juin
06
2024
Source : formation.lefebvre-dalloz.frL'Union européenne s'engage fermement envers la réduction des émissions de carbone. Elle a ainsi mis en place un nouvel instrument appelé Mécanisme d'Ajustement Carbone aux Frontières (MACF). Aussi connu sous l'acronyme anglais CBAM (Carbon Border Adjustment Mechanism),... Lire la suite
Historique
-
Qu’est-ce que le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) ?
Publié le : 24/06/2024 24 juin juin 06 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalL'Union européenne s'engage fermement envers la réduction des émissions de ca...Source : formation.lefebvre-dalloz.fr
-
JO : le recours à l’activité partielle sera exceptionnel !
Publié le : 24/06/2024 24 juin juin 06 2024Droit du travail - Salariés / Relation individuelles au travailLe ministère du Travail a récemment précisé que les entreprises impactées par...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
-
Comment transmettre son entreprise ?
Publié le : 24/06/2024 24 juin juin 06 2024Droit des sociétés / Transmission d’entrepriseVous envisagez de céder votre entreprise ? Le choix de votre mode de cession...Source : www.legisocial.fr