Loi néonicotinoïdes : des parlementaires saisissent le Conseil constitutionnel
Publié le :
17/11/2020
17
novembre
nov.
11
2020
Source : www.liberation.frLe Conseil constitutionnel devra se prononcer dans les semaines à venir sur la loi controversée des néonicotinoïdes, ces insecticides «tueurs d’abeilles» extrêmement nocifs pour la biodiversité... Lire la suite
Historique
-
Création de la Commission de l'économie du développement durable
Publié le : 24/11/2020 24 novembre nov. 11 2020Droit de l'environnementDans le cadre de la démarche de simplification du Gouvernement qui vise à réd...Source : www.actu-environnement.com
-
Loi néonicotinoïdes : des parlementaires saisissent le Conseil constitutionnel
Publié le : 17/11/2020 17 novembre nov. 11 2020Droit de l'environnementLe Conseil constitutionnel devra se prononcer dans les semaines à venir sur l...Source : www.liberation.fr
-
Qualité de l'air : Bruxelles renvoie la France devant la justice de l'Union européenne
Publié le : 10/11/2020 10 novembre nov. 11 2020Droit de l'environnementLa France est pointée du doigt pour '"non-respect de son obligation de protec...Source : www.francetvinfo.fr
-
Le quatrième plan santé environnement est mis en consultation
Publié le : 03/11/2020 03 novembre nov. 11 2020Droit de l'environnementLe gouvernement a mis lundi en consultation publique le quatrième "plan natio...Source : www.linfodurable.fr