Loi climat et résilience : l’écologie dans nos vies
Publié le :
06/07/2021
06
juillet
juil.
07
2021
Source : www.ecologie.gouv.frIssu des travaux de la Convention citoyenne pour le climat, le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et le renforcement de la résilience face à ses effets a été adopté en première lecture à l'Assemblée nationale le mardi 4 mai 2021... Lire la suite
Historique
-
Accord politique sur la nouvelle PAC : une politique plus équitable, plus verte et plus souple
Publié le : 15/07/2021 15 juillet juil. 07 2021Droit ruralLe Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne sont parvenus à un...Source : ec.europa.eu
-
Lancement d’une consultation publique pour le nouveau plan pollinisateurs
Publié le : 13/07/2021 13 juillet juil. 07 2021Droit de l'environnementLes insectes pollinisateurs domestiques et sauvages jouent un rôle essentiel...Source : biodiversite.gouv.fr
-
Le droit rural plonge ses racines dans la terre, comme la vigne…
Publié le : 07/07/2021 07 juillet juil. 07 2021Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxLe droit du bail à ferme et celui du contrôle des structures l’illustrent par...Source : www.vitisphere.com
-
Loi climat et résilience : l’écologie dans nos vies
Publié le : 06/07/2021 06 juillet juil. 07 2021Droit de l'environnementIssu des travaux de la Convention citoyenne pour le climat, le projet de loi...Source : www.ecologie.gouv.fr