L'Europe présente son plan d'actions « zéro pollution » d'ici 2050
Publié le :
01/06/2021
01
juin
juin
06
2021
Source : www.actu-environnement.comLe Pacte vert pour l'Europe a fixé l'ambition d'atteindre l'objectif de « zéro pollution » d'ici à 2050, « afin que nous puissions tous vivre dans un environnement exempt de substances toxiques ». Ce mercredi 12 mai, la Commission européenne a adopté... Lire la suite
Historique
-
Sauf abus, une assemblée de SARL peut être tenue loin de son siège
Publié le : 01/06/2021 01 juin juin 06 2021Droit des sociétésLe lieu choisi pour la tenue d’une assemblée générale de société à responsabi...Source : www.efl.fr
-
L'Europe présente son plan d'actions « zéro pollution » d'ici 2050
Publié le : 01/06/2021 01 juin juin 06 2021Droit de l'environnementLe Pacte vert pour l'Europe a fixé l'ambition d'atteindre l'objectif de « zér...Source : www.actu-environnement.com
-
Covid-19 : les difficultés organisationnelles sont insuffisantes pour imposer des jours de repos
Publié le : 31/05/2021 31 mai mai 05 2021Droit du travail - SalariésUn employeur peut imposer la prise de jours de repos à ses salariés à conditi...Source : www.efl.fr
-
Zéro artificialisation nette : les pistes de financement pour les collectivités
Publié le : 27/05/2021 27 mai mai 05 2021Droit public / Droit de l'urbanismeL'un des principaux moteurs de l'artificialisation des sols est bien économiq...Source : www.lemoniteur.fr