La Commission européenne présente sa stratégie sur le méthane
Publié le :
18/11/2020
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2020
Source : campagnesetenvironnement.frLa Commission européenne a présenté sa feuille de route pour réduire les émissions de méthane. L'agriculture est concernée par des actions en 2021 et 2022... Lire la suite
Historique
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Urbanisme : distance minimale d’implantation entre un mat éolien et une habitation
Publié le : 19/11/2020 19 novembre nov. 11 2020Droit public / Droit de l'urbanismeLa distance minimale d’éloignement entre un mat éolien et une habitation est...Source : www.maisondescommunes85.fr
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Marchés publics : l’acheteur ne peut imposer une clause d’interdiction de recours aux travailleurs détachés
Publié le : 19/11/2020 19 novembre nov. 11 2020Droit public / Droit de la commande publiqueLa clause dite « Molière » vise à imposer l’usage de la langue française lors...Source : www.weka.fr
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Acheter à plusieurs : le GIE
Publié le : 18/11/2020 18 novembre nov. 11 2020Droit des sociétés / Droit des sociétés commerciales et professionnellesLe groupement d'intérêt économique (GIE) répond aux besoins des entreprises e...Source : www.decision-achats.fr
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Publié le : 18/11/2020 18 novembre nov. 11 2020Droit ruralLa Commission européenne a présenté sa feuille de route pour réduire les émis...Source : campagnesetenvironnement.fr