Agriculture biologique : le plan d’aide aux exploitations est opérationnel
Publié le :
13/09/2023
13
septembre
sept.
09
2023
Source : cabinet-rs.expert-infos.comUn grand nombre d’exploitations en agriculture biologique sont actuellement en difficulté, en raison notamment de la forte diminution de la demande des consommateurs en produits bio et des conséquences du conflit en Ukraine. Pour les soutenir, le ministère de l’Agriculture avait annoncé, en mai dernier, la mise en place d’un plan de soutien à la filière... Lire la suite
Historique
-
Le budget agricole 2024 dépassera les 7 milliards d'euros pour accélérer la transition
Publié le : 04/10/2023 04 octobre oct. 10 2023Droit ruralEn augmentant le budget agricole 2024 de 1 milliard d’euros par rapport à 202...Source : www.terre-net.fr
-
Droit à l’information sur les risques majeurs : le décret est publié !
Publié le : 02/10/2023 02 octobre oct. 10 2023Droit de l'environnementL’article L. 125-2 du Code de l’environnement prévoit, pour toute personne, l...Source : www.lemag-juridique.com
-
Agriculteurs : prorogation du taux de TVA à 10 % sur vos travaux forestiers
Publié le : 27/09/2023 27 septembre sept. 09 2023Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxLes travaux sylvicoles et d’exploitation forestière réalisés au profit d’expl...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
-
Agriculture biologique : le plan d’aide aux exploitations est opérationnel
Publié le : 13/09/2023 13 septembre sept. 09 2023Droit ruralUn grand nombre d’exploitations en agriculture biologique sont actuellement e...Source : cabinet-rs.expert-infos.com